Conditions Génrale de vente et Traitement des données personnelles

Entre l’entreprise PURE ET NATUREL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés, SIRET 793 955 543 00012. Représentée par M THOMAS Jean philippe, en qualité de Président,

ci-après le «vendeur»,

et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits de l’entreprise, ci-après “l’acheteur” ou “le client”, il a été exposé et convenu ce qui suit :

Article 1 : Dispositions générales: Les présentes C.G.V. s’appliquent à toutes les ventes de produits effectuées au travers du site www.pureetnautel,fr. La SAS Pure et Naturel se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande. La SAS Pure et Naturel s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation.

Article 2 : Prix et taxes: Les prix des produits vendus au travers du site internet sont indiqués en Euros et TTC, précisément affichés sur les pages de descriptif des produits et hors frais d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors FRANCE, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la SAS Pure et Naturel. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. La SAS Pure et Naturel se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment.

Article 3 : Conclusion du contrat en ligne :Le client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque produit proposé par le vendeur pour pouvoir réaliser sa commande.

Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :

• Choix du produit, le cas échéant de ses options (parfums par exemple) et indication des données essentielles du client (identification, adresse…).

• Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

• Vérification des éléments de la commande et, si besoin, correction des erreurs.

• Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits.

• Livraison des produits.

ATTENTION certains produits peuvent demander un délai de création de quelques jours. Le client recevra alors confirmation par mail du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande.

Il appartient au client de vérifier l’exactitude de son adresse email afin que ces mails automatiques puissent lui parvenir.

Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques tels que numéro de téléphone, adresse mail et postale, identité.

La livraison se fera à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande. Il lui appartient de la vérifier.

REFUS DE COMMANDE : Le vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime. En cas de doute sur l’authenticité de l’identité du client, la SAS Pure et Naturel se réserve le droit d’annuler la commande.

LIVRAISON : Nous proposons la livraison de nos produits uniquement pour la France Métropolitaine, la Corse et la Belgique. Les DOM TOM ne font pas partie des zones vers lesquelles une livraison peut être effectuée.

Article 4 : Délais et modalités de livraison :

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et dans le délai indiqué sur le site au moment de l’achat. Si le client a fait une erreur en remplissant les champs de son adresse postale (oubli ou faute de frappe) et que le colis ne pouvait pas être livré de ce fait, le client devra s’acquitter des frais de port pour le renvoi de son colis, si celui ci était retourné à la SAS Pure et Naturel

Pour les envois via Mondial relay, il appartient au client de sélectionner un point de relay de son choix, point de retrait qui sera le plus proche géographiquement. En aucun cas le point relay ne pourra être modifié par la suite, étant donné le volume de commandes reçues. Le client doit s’assurer de pouvoir retirer le colis en temps et en heure dans le point relay qu’il aura choisi.

ATTENTION le délai de transit indiqué pour chaque transporteur ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande, les articles étant réalisés à la main et à la commande. En cas de grand retard d’expédition, la SAS Pure et Naturel contactera son client par mail ou téléphone pour l’en avertir.

La SAS Pure et Naturel fourni au client toutes les informations pour le suivi de son colis. Aucune marchandise ne sera livrée sans numéro de suivi. Les informations de suivies seront envoyées au client par des mails automatiques lors de l’envoi de la commande.

Le vendeur met à disposition un numéro de téléphone indiqué dans la rubrique Contact. Le vendeur rappelle qu’au moment où le client prend possession des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient au client de notifier au transporteur toute réserve sur le produit livré.

Si la lettre ou le colis (quel qu’en soit le transporteur) n’est pas parvenu au client dans un délai de 7 jours maximum à partir de sa prise en charge par le transporteur, il doit en avertir immédiatement la SAS Pure et Naturel par email. Une réclamation auprès du transporteur sera faite.

Si la réclamation permet la livraison du colis, la SAS Pure et Naturel ne saurait dédommager le client pour le retard. Si la réclamation ne permet pas la livraison du colis, suite à enquête du transporteur (enquête pouvant durer entre 5 et 20 jours), la SAS Pure et Naturel procédera au remboursement du contenu ou à son remplacement, suivant ce que le client souhaitera. Il est indispensable pour la SAS Pure et Naturel d’attendre l’issue de l’enquête avant de procéder à un quelconque remboursement ou remplacement.

Le suivi du transporteur faisant foi, si le colis est indiqué livré, la SAS Pure et Naturel ne saurait renvoyer la marchandise à ses frais si le client indiquait ne pas avoir reçu le dit colis.

Point relay : Pour les colis livrés en point relay, le client est informé de la disponibilité de son colis au relay par un mail et un sms. Il appartient au client d’indiquer un numéro de téléphone et une adresse mail valable, le cas échéant, l’information ne pourra pas lui parvenir. La SAS Pure et Naturel saurait recontacter chaque client au cas par cas pour obtenir ces informations permettant le bon déroulement de la commande. Il appartient également au client de vérifier son courrier indésirable, spams. Si le client ne va pas récupérer son colis dans les 14jrs à son point de retrait, le colis sera renvoyé vers la SAS Pure et Naturel. Si le client souhaite un renvoi du colis, les frais seront à la charge du client. Si le client souhaite un remboursement, la SAS Pure et Naturel ne saurait rembourser les frais de port.

Nous rappelons qu’un colis livré en relay arrive entre 24h et 5jours au relay du client, en moyenne. Dès l’instant où le colis est expédié par la SAS Pure et Naturel et remis au transporteur, le client est informé par la réception d’un mail ‘expédié’ depuis le site de pureetnaturel.fr, puis d’un second mail contenant le numéro de suivi.

Article 5 : Produits et services: Les caractéristiques essentielles des produits et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site internet www.pureetnaturel.fr . Le client atteste avoir eu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, indiqué dans son panier de commande. Le vendeur s’engage à honorer la commande du client dans la limite des stocks de produits disponibles. A défaut, le vendeur en informe le client et peut lui proposer un produit similaire.

Les deux parties conviennent que les illustrations ou photos des produits du site n’ont pas de valeur contractuelle : les produits étant fabriqués totalement à la main de manière artisanale, ils peuvent présenter quelques variations de couleur, d’aspect, etc. La durée de validité de l’offre des produits ainsi que leurs prix est précisée sur ce site internet, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services (par exemple, éditions limitées pour les fêtes).

Article 6 :Paiement: Le paiement est exigible immédiatement suite à la commande. Le client peut effectuer le règlement par CB, Paypal. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le paiement en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement CREDIT AGRICOLE Systempay, et est donc sécurisé. En aucun cas la SAS Pure et Naturel n’a accès à vos coordonnées bancaires. Une fois le paiement lancé par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations.

Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

Article 7 : Délai de rétractation / ECHANGES / REMBOURSEMENTS :

Conformément à l’article L.221-18 du code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de transport». Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception des biens. Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la SAS Pure et Naturel par email à pureetnaturel@free,fr . Nous informons le client que conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés ou créés à sa demande.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, la commande sera remboursée. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires…) de sorte qu’ils puissent être re-commercialisés à l’état neuf. Un produit abimé ne saurait être accepté pour un échange ou remboursement. Un produit qui aurait été utilisé (bougie ou autre) ne saurait être repris ou remboursé.

Voici le formulaire type à remplir et à renvoyer par mail ou courrier :

À l’attention de PURE ET NATUREL Cité de Buire 02500 HIRSON ou pureetnaturel@free,fr :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du consommateur :

Adresse du consommateur :

Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

REMBOURSEMENTS :

La SAS Pure et Naturel remboursera le Client de la totalité des sommes versées, (y compris les frais de livraison, sous réserve que la demande de remboursement porte sur l’ensemble de la commande), dans les 14 jours à compter de la date à laquelle la SAS Pure et Naturel nest informée de la décision du Client de demander un remboursement.

Le Client devra fournir (s’il a reçu sa commande et en souhaite un remboursement) en cas de besoin une preuve de l’expédition de ses produits, ces derniers devant être expédiés impérativement avec un numéro de suivi. En aucun cas les produits ne seront remboursés s’ils ne sont pas en possession de la SAS Pure et Naturel,
La SAS Pure et Naturel n’est pas tenue de rembourser le montant des frais de livraison, si le Client n’a pas retourné l’intégralité de sa commande.

Les frais de retour des articles demeurent à la charge du Client. A ces frais s’ajoutent les frais de renvoi d’un produit pour toute demande d’échange, le Client devra s’acquitter des frais de port aller/retour dans ce cas.

Article 8 : Protection des données personnelles :

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat UNIQUEMENT. En saisissant votre adresse email sur notre site internet, vous recevrez UNIQUEMENT des mails concernant votre commande ou votre bonne inscription sur notre site. Aucun spam, aucune publicité. Votre adresse mail sera gardée uniquement dans notre base de données et ne sera communiquée à aucun tiers.

Concernant ses coordonnées téléphoniques, le client est libre de s’inscrire sur la liste d’opposition BLOCTEL, conformément à l’article L.223-2 du code de la consommation. Aucun usage ne sera fait par la SAS Pure et Naturel des coordonnées téléphoniques de son client autre que pour la bonne réalisation de la commande. Les coordonnées téléphoniques ne sont communiquées à aucun tiers.

Article 9 : litiges et service de médiation :

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond »

Article 10 : Droit applicable :

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Article 10 : Données personnelles :

10.1. IDENTITÉ DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Les données personnelles sont collectées par PURE ET NATUREL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés, SIRET 793 955 543 00012.

10.2. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour traiter votre commande, vous devez me fournir certaines informations, et notamment vos nom, email, adresse postale, coordonnées de paiement, ainsi que le descriptif du produit que vous commandez. Vous pouvez également décider de me communiquer certaines informations personnelles complémentaires (pour une commande personnalisée par exemple), en me contactant directement.

La SAS Pure et Naturel peut être amenée à traiter des données de géolocalisation pour permettre à l’Internaute de localiser les Points relais les plus proches de sa position.

La géolocalisation ne peut être activée qu’avec le consentement de l’internaute qui accepte expressément de fournir ses données en entrant correctement son adresse postale.

Pourquoi j’ai besoin de vos données personnelles, comment je les utilise :

• pour vous fournir mes services, par exemple lorsque j’utilise vos informations pour traiter votre commande, résoudre un litige ou assurer le service client.

• si nécessaire, pour répondre à une obligation légale, un arrêt juridique ou en lien avec une demande de la justice comme par exemple le fait de conserver des informations concernant vos achats dans le cadre de la législation fiscale ; et si nécessaire, pour servir mes intérêts légitimes, dans le cas où ces intérêts légitimes ne sont pas invalidés par vos droits ou vos intérêts, tel que fournir et améliorer mes services. J’utilise vos informations pour fournir les services que vous m’avez demandés et dans mon intérêt légitime à améliorer ces services.

10.3. DESTINATAIRES DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données sont destinées à la SAS Pure et Naturel uniquement, au sens de l’article L233-3 du code du commerce Elles peuvent aussi être transférées aux partenaires contractuels et aux éventuels sous-traitants de la SAS Pure et Naturel tels que ‘La poste’ ou ‘Mondial relay’ pour le bon accomplissement de la commande du client.

Le client reconnaît accepter que les opérations et traitements automatisés des données Personnelles effectués lors de la création de son compte client et postérieurement à la création de son compte client pourront être réalisés parla SAS Pure et Naturel. Les partenaires contractuels visés par les présentes sont notamment nos prestataires de paiement ou de sécurisation de paiements, nos prestataires de livraison et tout autre partenaire commercial nécessaire à la bonne réalisation des services proposés à la Cliente. Par conséquent, la SAS Pure et Naturel sera amenée à transmettre les données à caractère personnel du client à des prestataires contractuels pour le traitement de ses achats et/commandes e-commerce.

La SAS Pure et Naturel peut être amenée à divulguer des informations concernant le client conformément aux exigences légales, auprès de toutes autorités administratives ou judiciaires compétentes. A aucun moment la SAS Pure et Naturel ne cédera ou ne partagera les données à caractère personnel du client avec des entreprises dont la finalité est l’acquisition de prospects et l’envoi de sollicitation commerciale par SMS ou par e-mail sans accord de la Cliente.

Ces transmissions se font dans le strict respect de la réglementation en vigueur relative aux données à caractère personnel. Le client dispose à tout moment d’un droit d’opposition à cette transmission qui s’effectue sur simple demande auprès de SAS PURE ET NATUREL selon les modalités suivantes :
par courrier à l’adresse suivante :
SAS PURE ET NATUREL CITE DE BUIRE 02500 HIRSON
ou par email à l’adresse mail suivante : pureetnaturel@free,fr

10.4. SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES

La SAS Pure et Naturel réserve ses meilleurs efforts pour prendre toutes mesures pour assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles qui lui ont été transmises par tout internaute et/ou client et ce dans le respect des dispositions légales applicables.

10.5. CONSERVATION DES DONNÉES

Les données personnelles collectées seront conservées durant toute la relation commerciale entre le client et la SAS Pure et Naturel ainsi que pour une durée de 36 mois à compter de la fin de cette relation. Cependant, les données peuvent être conservées et archivées pour une durée plus longue au titre du respect d’une obligation légale, et ce conformément aux dispositions en vigueur (notamment celles prévues par le Code de commerce, le Code civil et le Code de la consommation).

10.6. DROIT D’ACCÈS, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION, D’OPPOSITION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et libertés n°78-17 » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant, auprès de la SAS Pure et Naturel.

• Pour cela, il suffit à la Cliente d’en faire la demande par écrit à l’adresse suivante :
Pure et Naturel cité de Buire 02500 HIRSON

Ou d’en faire la demande à l’adresse mail suivante :pureetnaturel@free,fr

Toute demande de retrait des données Personnelles implique que le titulaire du compte client perd la possibilité d’acheter sur le site internet et tous les avantages qui y sont associés (promotions etc).

Ces conditions de vente ainsi que tous les textes du site sont protégées par le droit d’auteur, copyright 2015/2018, reproduction totale ou partielle interdite.